PRÉAMBULE
Le Magasin L’Art Du Pinceau vous propose une galerie diversifiée comprenant différents types de produits de qualité via son site Internet www.lartdupinceau.com
Ces actions sont exercées sous la marque commerciale « L’Art Du Pinceau », et sont exécutées par notre Site Internet, exploité par L’Art Du Pinceau.
Notre site Internet donne la liberté à tout utilisateur d’y avoir accès.
L’art Du pinceau a spécifiquement pour activité
Vente de fourniture Scolaire, bureautique et Beaux Arts et intégré sur son Site Internet. Les présentes Conditions Générales de Ventes concernant notre magasin L’Art Du Pinceau ont pour finalité de préciser les droits et obligations des deux parties dans le cadre de la commercialisation des produits aux Clients de notre Site Internet.
Elles s’opposent, sans limitation ni réserve, à l’ensemble des ventes de produits proposés par L’Art Du Pinceau sur son Site Internet. Toute Commande passée sur notre Site Internet confirme votre acceptation des Conditions Générales de Vente cité sur cette page, dont notre cher Client affirme avoir pris connaissance, les avoir comprises et admises dans leur totalité.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont accessibles en langue française. Le client se réserve tout droit de les sauvegarder et de les imprimer.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit marocain.
L’Art Du Pinceau dispose de la faculté de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment, sans préavis, mettant en exception les réservations et les Commandes antérieurement acceptées et confirmées par notre cher Client.
Zone Géographique de commercialisation
Les produits que commercialise L’Art Du Pinceau sont proposés uniquement au Maroc, en langue française. Pour des raisons logistiques, les commandes en dehors de cette zone géographique ne pourront être pris en compte pour le moment.
Disponibilité des services
Sauf circonstances imprévues échappant au contrôle de L’Art Du Pinceau, le Site Internet est régulièrement accessible par le Client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 pendant toute l’année sauf en cas de coupure programmé en cas de maintenance.
L’Art Du Pinceau ne pourra être tenue responsable de tout préjudice physique, matériel ou moral causé par une ou des indisponibilités du Site Internet.
Tarifs des services et produits en vente sur le site.
Les prix de vente de nos produits figurant sur le Site Internet sont indiqués en Dirhams toutes taxes comprises, sachant que les produits commandés sont facturés aux prix en cours lors de l’enregistrement de la Commande.
Les prix de vente des services et produits peuvent être modifiés par L’Art Du Pinceau à tout moment et la modification sera automatiquement signalée au Client avant toute Commande. Les prix de vente ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la Commande. Les frais de livraison vous seront indiqués avant l’enregistrement de la Commande.
Disponibilité
Les offres présentées par L’Art Du Pinceau sont valables tant qu’elles sont précisées sur notre Site et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits après transmission et validation de la Commande, le Client en sera averti par e-mail ou par message. Le montant de sa Commande sera recalculé et le Client sera débité du nouveau montant, diminué des produits manquants.
Commandes
Lorsque Le Client procède en confirmant sa commande après avoir cliqué sur le bouton « commander » « Valider votre paiement » (ci-après et ci-avant « la Commande »), ceci valide son acceptation du contenu des conditions de sa commande et plus particulièrement les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des produits proposés à la vente et commandés par Le Client.
L’Art Du Pinceau enverra par la suite un mail sur l’adresse E-mail enregistré vous confirmant votre commande
En outre, L’Art Du Pinceau se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature si le client refuse de payer sa facture que ce soit sur le site web (une fois que le payement en ligne sera disponible) où le payement à la livraison.